Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. null