Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2008
Art. Annexe (suite)