Article 412-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/08/2009 au 21/10/2011 (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Lorsque l'OPCVM est un OPCVM nourricier, le prospectus complet attire l'attention sur cette caractéristique et décrit également les caractéristiques de l'OPCVM maître ou du compartiment de l'OPCVM maître. Lorsque l'OPCVM nourricier effectue des opérations sur des contrats financiers, le prospectus complet doit être adapté afin de donner une information cohérente avec son objectif de gestion.