Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Base aérienne 278 d'Ambérieu-en-Bugey ;
Antenne direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Ambérieu-en-Bugey ;
Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
Centre médical des armées de La Valbonne, antenne médicale d'Ambérieu-en-Bugey ;
Groupement de soutien de base de défense de La Valbonne, antenne d'Ambérieu-en-Bugey ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de La Valbonne, antenne d'Ambérieu-en-Bugey ;
Echelon social de proximité d'Ambérieu-en-Bugey.