Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L88 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L88 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes)
Le chef d'organisme du 1er régiment des hussards parachutistes de Tarbes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.