Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Service parisien de soutien de l'administration centrale de Paris, Balard ;
Direction centrale du service de soutien de la flotte de Paris ;
Secrétariat général pour l'administration, délégation pour le regroupement des états-majors et des directions centrales de Paris, Balard ;
Secrétariat général pour l'administration, cabinet de Paris, Balard ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information du ministère de la défense de Paris, Balard ;
Direction centrale du service du commissariat des armées d'Arcueil ;
Direction centrale du service du commissariat des armées de Paris, Balard ;
Direction des affaires financières de Paris, Balard ;
Agence de reconversion de la défense d'Agen ;
Agence de reconversion de la défense d'Amiens ;
Agence de reconversion de la défense d'Angoulême ;
Agence de reconversion de la défense de Bayonne ;
Agence de reconversion de la défense de Belfort ;
Agence de reconversion de la défense de Besançon ;
Agence de reconversion de la défense de Biscarosse ;
Agence de reconversion de la défense de Bordeaux ;
Agence de reconversion de la défense de Brive-la-Gaillarde ;
Agence de reconversion de la défense de Cambrai ;
Agence de reconversion de la défense de Castres ;
Agence de reconversion de la défense de Cazaux ;
Agence de reconversion de la défense de Châlons ;
Agence de reconversion de la défense de Chambéry ;
Agence de reconversion de la défense de Charleville-Mézières ;
Agence de reconversion de la défense de Clermont-Ferrand ;
Agence de reconversion de la défense de Cognac ;
Agence de reconversion de la défense de Colmar ;
Agence de reconversion de la défense de Creil ;
Agence de reconversion de la défense de Dieuze ;
Agence de reconversion de la défense de Dijon ;
Agence de reconversion de la défense d'Epinal ;
Agence de reconversion de la défense d'Haguenau ;
Agence de reconversion de la défense de Laon ;
Agence de reconversion de la défense de Lille ;
Agence de reconversion de la défense de Longvic ;
Agence de reconversion de la défense de Mérignac-Souge ;
Agence de reconversion de la défense de Metz ;
Agence de reconversion de la défense de Meyenheim ;
Agence de reconversion de la défense de Mont-de-Marsan ;
Agence de reconversion de la défense de Montauban ;
Agence de reconversion de la défense de Mourmelon ;
Agence de reconversion de la défense de Nancy ;
Agence de reconversion de la défense d'Ochey ;
Agence de reconversion de la défense de Pamiers ;
Agence de reconversion de la défense de Pau ;
Agence de reconversion de la défense de Phalsbourg ;
Agence de reconversion de la défense de Poitiers ;
Agence de reconversion de la défense de Rochefort ;
Agence de reconversion de la défense de Saint-Dizier ;
Agence de reconversion de la défense de Saintes ;
Agence de reconversion de la défense de Strasbourg ;
Agence de reconversion de la défense de Thionville ;
Agence de reconversion de la défense de Toulouse ;
Agence de reconversion de la défense du Valdahon ;
Agence de reconversion de la défense de Verdun ;
Sous-direction de pilotage des programmes budgétaires ;
Direction générale de l'armement de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement de Bordeaux ;
Direction des ressources humaines du ministère de la défense de Paris, Balard ;
Direction des ressources humaines du ministère de la défense d'Issy-les-Moulineaux ;
Service parisien de soutien de l'administration centrale de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, direction technique de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, inspection de l'armement de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, conseil général de l'armement de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, direction du développement international de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, direction des plans programmes et du budget de Paris, Balard ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité de Paris, Balard ;
Direction des affaires juridiques de Paris, Balard ;
Direction centrale du service industriel de l'aéronautique de Paris, Balard ;
Direction centrale du service industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
Direction de la mémoire du patrimoine et des archives de Paris, Balard ;
Direction des ressources de l'armée de l'air de Paris, Balard ;
Etat-major des armées de Paris, Balard ;
Etat-major de l'armée de l'air de Paris, Balard.