Articles

Article R118-4-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la voirie routière)

Article R118-4-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la voirie routière)

Les dispositions de la présente section s'appliquent aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau routier transeuropéen ci-dessous énumérés :


Tunnel de la Chamoise ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ;


Tunnel de Saint-Germain-de-Joux ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ;


Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ;


Tunnel de La Baume ; sur l'autoroute A 51, département des Alpes-de-Haute-Provence ;


Tunnel de Las Planas ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel du col de l'Arme ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel de La Coupière ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel de Canta Galet ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel de Pessicart ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel de Castellar ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;


Tunnel de Foix ; sur la RN 20, dans le département de l'Ariège ;


Tunnel de Saint-Béat ; sur la RN 125, dans le département de la Haute-Garonne ;


Tunnel du Pas de l'Escalette ; sur l'autoroute A 75, département de l'Hérault ;


Tunnel de Petit Brion ; sur l'autoroute A 51, département de l'Isère ;


Tunnel du Sinard ; sur l'autoroute A 51, département de l'Isère ;


Tranchée couverte de Firminy ; sur la RN 88, département de la Loire ;


Tunnel de Montjézieu ; sur l'autoroute A 75, département de la Lozère ;


Tranchée couverte d'Angers ; sur l'autoroute A 11, département de Maine-et-Loire ;


Tunnel de Hardelot ; sur l'autoroute A 16, département du Pas-de-Calais ;


Tunnel de Puymorens ; sur la RN 20, département des Pyrénées-Orientales ;


Tunnel de Fourvière ; communauté urbaine de Lyon, département du Rhône ;


Tunnel de l'Epine ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ;


Tunnel de Dullin ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ;


Tunnel d'Orelle ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ;


Tunnel de Hurtières ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ;


Tunnel de l'Aiguebelle ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ;


Tunnel des Monts ; sur la RN 201, département de la Savoie ;


Tunnel de Vuache ; sur l'autoroute A 40, département de la Haute-Savoie ;


Tunnel du mont Sion ; sur l'autoroute A 41, département de la Haute-Savoie ;


Tunnel des Chavants ; sur la RN 205, département de la Haute-Savoie ;


Tunnel de la Grand-Mare ; sur la RN 28, département de la Seine-Maritime ;


Tunnel de la traversée de Toulon ; sur l'autoroute A 50, département du Var ;

Tunnel de la Borne romaine ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;

Tranchée couverte de Montolivet/Bois-Luzy ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de la Parette ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de Saint-Barnabé ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de la Fourragère ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de Sainte-Marthe ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tunnel de Talant ; sur la liaison intercommunale nord-ouest de Dijon, département de la Côte-d'Or ;

Tunnel de Violay ; sur l'autoroute A 89, département de la Loire ;

Tunnel de la Bussière ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;

Tunnel de Chalosset ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;

Tunnel des Bruyères ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel de Lavoué ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel du Crêt Até ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel de la Mouille ; sur l'autoroute A 45, département du Rhône.