Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Bourges ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines d'Angoulême ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Balma ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Bourges-Guerry ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Brétigny ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Bruz ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Cergy-Pontoise ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Cherbourg ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Cuers ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Grenoble ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines d'Issy-les-Moulineaux ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines d'Istres ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Lorient ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Marseille ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Melun ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Montreuil ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Montreuil-Juigné ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Paris ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Pau ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Saint-Denis ;
Direction générale de l'armement, direction des ressources humaines de Toulouse ;
Direction générale de l'armement, centre de formation de Bruz ;
Direction générale de l'armement, direction des opérations de Bourges ;
Direction générale de l'armement, direction des plans programmes et du budget d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, direction des plans programmes et du budget de Cherbourg ;
Direction générale de l'armement, direction des plans programmes et du budget de Montreuil-Juigné ;
Direction générale de l'armement, direction des plans programmes et du budget de Toulouse ;
Direction générale de l'armement, direction de la stratégie d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, direction technique d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, essais en vol de Melun ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité d'Angoulême ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité de Bourges ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité de Bruz ;
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité de Pau ;
Direction générale de l'armement, service de la qualité d'Arcueil ;
Direction générale de l'armement, service de la qualité de Saint-Denis ;
Direction générale de l'armement, service de la sécurité de défense et des systèmes d'information d'Arcueil ;
Direction des ressources humaines du ministère de la défense d'Arcueil ;
Direction des ressources humaines du ministère de la défense d'Issy-les-Moulineaux ;
Direction centrale du service industriel de l'aéronautique de Cuers ;
Secrétariat général pour l'administration d'Arcueil ;
Service parisien de soutien de l'administration centrale d'Arcueil.