Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/06/2012 au 01/01/2015 (Arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L74 de la base de défense de Clermont-Ferrand)

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Détachement air 277 de Varennes-sur-Allier ;
Echelon social de proximité, détachement air 277 de Varennes-sur-Allier ;
Groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand, antenne de Varennes-sur-Allier.