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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Clermont-Ferrand)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Clermont-Ferrand)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
13e base de soutien du matériel de l'armée de terre.
Centre médical des armées de Clermont-Ferrand, antenne du centre de médecine de prévention des armées La Blanchardière ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de Clermont-Ferrand - Gravanches.
Groupement de soutien de base de défense de Clermont-Ferrand, antenne de la 13e base de soutien du matériel de l'armée de terre.
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Clermont-Ferrand.