Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne, caserne Audéoud ;
Centre ministériel de gestion de Toulon, plate-forme de Marseille ;
Groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne, antenne de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées ;
Institut de médecine tropicale, antenne de l'institut de recherche bactériologique des armées ;
Etat-major interarmées de zone de défense Sud ;
Délégation militaire départementale des Bouches-du-Rhône ;
Organe liquidateur du commissariat de l'armée de terre de Marseille ;
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, antenne de Marseille ;
Centre de prestations de proximité, antenne de Marseille ;
Service de la qualité, antenne de Marseille ;
Commandement de la marine de Marseille ;
Direction des anciens combattants de Marseille ;
Commission de réforme de Marseille ;
Centre médical des armées Marseille-Aubagne, antenne d'Aurelle ;
Centre médical des armées Marseille-Aubagne, antenne médicale de Carpiagne ;
Centre médical des armées Marseille-Aubagne, antenne médicale d'Aubagne ;
Centre du service national de Marseille ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Marseille ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées de Marseille ;
Groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne, antenne de Carpiagne ;
Echelon social de Carpiagne ;
Echelon social d'Aubagne ;
4e régiment de dragons de Carnoux-en-Provence ;
5e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Carpiagne ;
1er régiment étranger ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Marseille, détachement des systèmes d'information et de communication de Carpiagne ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Marseille, site Audéoud ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Marseille, site de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées.