Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Hôpital d'instruction des armées Desgenettes de Lyon ;
Centre de préparation aux opérations extérieures ;
Centre médical des armées de Lyon - Mont-Verdun, antenne médicale de Bron ;
Direction régionale du service de santé des armées de Lyon ;
Ecole de santé des armées ;
Groupement de soutien de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun, antenne de l'école de santé des armées de Lyon ;
Groupement de soutien de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun, antenne de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes de Bron ;
Echelon social de proximité, hôpital d'instruction des armées Desgenettes de Lyon ;
Echelon social des hôpitaux d'instruction des armées zone Sud, échelon social de proximité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes.