Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
8e régiment du matériel de l'armée de terre ;
Centre de ravitaillement des essences de Bouy ;
Centre d'instruction élémentaire de conduite de Mourmelon ;
132e bataillon cynophile de l'armée de terre.