Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Ecole des pupilles de l'air 749 ;
93e régiment d'artillerie de montagne de Varces ;
Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense à Montbonnot ;
Centre médical des armées, antenne médicale de Montbonnot-Saint-Martin ;
93e régiment d'artillerie de montagne de Chambaran ;
Groupement de soutien de la base de défense Grenoble-Annecy-Chambéry, antenne de Chambaran ;
Groupement de soutien de la base de défense Grenoble-Annecy-Chambéry, antenne de Bourg-Saint-Maurice ;
Echelon social de proximité de l'école des pupilles de l'air 749 ;
Institut de recherche biomédicale des armées de La Tronche ;
Groupement de soutien de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry, antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées de La Tronche.