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Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juin 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses)

Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juin 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses)


Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
― aminophylline ;
― théophylline.