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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011
Art. Annexe II b