A N N E X E
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES
AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL
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DÉNOMINATION |
TITRE |
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Fascicule 2 |
Terrassements généraux |
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Fascicule 4, titre II |
Fourniture d'acier et autres métaux. ― Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension |
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Fascicule 23 |
Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées |
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Fascicule 24 |
Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées |
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Fascicule 25 |
Exécution des corps de chaussées |
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Fascicule 26 |
Exécution des enduits superficiels d'usure |
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Fascicule 27 |
Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés |
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Fascicule 28 |
Exécution des chaussées en béton |
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Fascicule 29 |
Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires |
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Fascicule 31 |
Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton |
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Fascicule 32 |
Construction de trottoirs |
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Fascicule 34 |
Travaux forestiers de boisement |
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Fascicule 35 |
Aménagements paysagers. ― Aires de sports et de loisirs en plein air |
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Fascicule 36 |
Réseau d'éclairage public. ― Conception et réalisation |
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Fascicule 39 |
Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles |
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Fascicule 56 |
Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion |
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Fascicule 62, titre V |
Règles techniques de conception et de calcul des fondations d'ouvrages de génie civil |
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Fascicule 64 |
Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil |
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Fascicule 65 |
Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint |
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Fascicule 66 |
Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier |
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Fascicule 67, titre Ier |
Etanchéité des ponts routes. ― Support en béton de ciment |
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Fascicule 67, titre III |
Etanchéité des ouvrages souterrains |
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Fascicule 68 |
Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil |
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Fascicule 69 |
Travaux en souterrain |
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Fascicule 70 |
Ouvrages d'assainissement Titre Ier. ― Réseaux Titre II. ― Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales |
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Fascicule 71 |
Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau |
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Fascicule 73 |
Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux |
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Fascicule 74 |
Construction des réservoirs en béton |
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Fascicule 75 |
Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine |
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Fascicule 76 |
Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable |
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Fascicule 78 |
Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid |
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Fascicule 81, titre Ier |
Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface |
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Fascicule 81, titre II |
Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées |
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Fascicule 82 |
Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI |
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Fascicule 85 |
Construction d'installation de broyage des déchets ménagers |