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Article R121-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des procédures civiles d'exécution)

Article R121-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des procédures civiles d'exécution)

Le juge qui organise les échanges entre les parties comparantes peut dispenser une partie qui en fait la demande de se présenter à une audience ultérieure, conformément au second alinéa de l'article 446-1 du code de procédure civile. Dans ce cas, la communication entre les parties est faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par notification entre avocats et il en est justifié auprès du juge dans les délais qu'il impartit.