Prévention de l'incendie
Toutes les parties portées à des températures élevées de l'installation propulsive sont efficacement protégées contre les projections ou suintements de combustible ou de fluide de l'installation hydraulique (voir art. 227-3.06 et 227-3.10).
La ventilation du compartiment moteur doit être efficace et éviter la formation de poches de vapeurs combustibles.
Les moyens de récupération des fuites de combustible et d'huile de graissage ainsi que de fluide de l'installation hydraulique doivent être mis en place conformément aux prescriptions de l'article 227-3.07.
Sur tout navire pourvu d'un moteur fixe installé sous le pont de franc-bord, les cloisons intérieures et le plafond du compartiment moteur, et dans tous les cas les parties de ce compartiment situées au-dessus de la ligne de flottaison, disposent d'une isolation de type A15.
Le certificat mentionnant ce type d'isolation doit être transmis.