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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2012 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2012 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques)


Vous pouvez consulter les tableau à l'adresse suivante :


http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20120508&numTexte=24&pageDebut=08249&pageFin=08253