Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Art. 3