Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 mai 2012 abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 novembre 1949
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 21 décembre 1950
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 juin 1963
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 11 juillet 1977
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 5 avril 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTION TECHNIQUE AUX MEDECINS DU TRAVAIL, Art. Annexe
- Arrêté du 6 juin 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
- Arrêté du 15 septembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS., Art. ANNEXE, Sct. 1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION., Art. ANNEXE, Sct. 2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECIN, Sct. 2.1. LES INTERVENTIONS DU MÉDECIN., Art. ANNEXE, Sct. 2.2. LA FORMATION ET L'INFORMATION., Art. ANNEXE, Sct. 2.3. LA SURVEILLANCE MÉDICALE., Art. ANNEXE
- Arrêté du 31 janvier 1989
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (1ère partie), Art. Annexe, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (2ème partie), Art. Annexe
- Arrêté du 28 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare., Art. Annexe, Sct. Conduite de la surveillance médicale et liste des examens, Sct. 1. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de mention A, B ou C., Art. Annexe, Sct. 2. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de la mention D, Sct. (hyperbaristes autres que médicaux)., Art. Annexe, Sct. 3. Recommandations sur les conditions d'aptitude., Art. Annexe
- Arrêté du 28 août 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975, modifié par le décret n° 88-662 du 6 mai 1988), Sct. I - Introduction., Art. Annexe, Sct. 1.1. Modalités d'exposition., Art. Annexe, Sct. 1.2. Contexte réglementaire., Art. Annexe, Sct. II - Recommandations, Sct. 2.1. Information., Art. Annexe, Sct. 2.2. Surveillance médicale, Sct. 2.2.1. Objectif de cette surveillance., Art. Annexe, Sct. 2.2.2. Modalités de la surveillance médicale., Art. Annexe, Sct. 2.2.3. Conduite de l'examen clinique général., Art. Annexe, Sct. 2.2.4. Examens spécialisés complémentaires., Art. Annexe, Sct. 2.2.5. Surveillance de l'exposition individuelle., Art. Annexe, Sct. 2.3. Documents médicaux., Art. Annexe, Sct. 2.4. Conclusions médicales., Art. Annexe, Sct. LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS., Art. Annexe, Sct. HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE., Art. Annexe
- Arrêté du 15 juin 1993
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe, Sct. I. - Rôle de conseiller du médecin du travail pour l'application de l'article R. 231-68., Art. Annexe, Sct. II - Rôle du médecin en matière de surveillance médicale., Art. Annexe
- Arrêté du 13 décembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE, Sct. I. - Surveillance des conditions de travail - rôle dans le domaine de l'évaluation des risques., Art. ANNEXE, Sct. II. - Rôle en matière de formation, d'information et de conseil., Art. ANNEXE, Sct. III. - Visites sur les lieux de travail., Art. ANNEXE, Sct. IV. - Surveillance médicale des salariés exposés., Art. ANNEXE, Sct. V. - Participation au recueil d'informations en vue d'études épidémiologiques., Art. ANNEXE