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Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/08/2004 au 01/07/2012 (Arrêté du 30 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines)

Données brutes

Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/08/2004 au 01/07/2012 (Arrêté du 30 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines)

Bactéries :

Bacillus anthracis ;

Brucella abortus ;

Brucella canis ;

Brucella melitensis ;

Brucella suis ;

Clostridium botulinum ;

Francisella tularensis ;

Yersinia pestis.

Virus :

Arenaviridae :

Lassa ;

Guanarito ;

Junin ;

Machupo ;

Sabia.

Bunvaviridae :

Dobrova.

Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).

Hantavirus :

Hantann ;

Séoul.

Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.

Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift.

Filoviridae :

Ebola ;

Marburg.

Flaviviridae :

- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;

- de la fièvre hémorragique d'Omsk.

Orthomyxoviridae :

Orthomyxovirus de type A, sous-types H 5 et H 7.

Orthopoxvirus :

- de la variole humaine (majeure et mineure) ;

- de la variole blanche ;

- de la variole du singe ;

- camel poxvirus.

Picornaviridae :

Virus poliomyélitique.

Toxines :

- entérotoxines B du staphylocoque ;

- ricine ;

- saxitoxines ;

- toxines botuliniques ;

- toxine diphtérique.