Cette annexe comprend :
1° Les micro-organismes hautement pathogènes présentant les risques les plus élevés pour la santé publique, ci-après désignés :
a) Les bactéries :
Enterobacteriaceae :
― Yersina pestis.
Mycobacteriaceae :
― Mycobacterium tuberculosis ultra-résistante (on entend par ultra-résistante, une bactérie polypharmacorésistante à l'isoniazide, à la rifampicine, à n'importe quelle fluoroquinolone et à la capréomycine ou la kanamycine ou l'amikacine) ;
b) Les virus :
Arenaviridae :
― virus Lassa ;
― virus Machupo ;
― virus Sabia.
Bunyaviridae :
Hantavirus :
― virus Andes.
Nairovirus :
― virus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Filoviridae :
― virus Ebola ;
― virus Marburg.
Paramyxoviridae :
― virus Hendra ;
― virus Nipah.
Poxviridae :
― virus de la variole ;
― virus de l'orthopoxvirose simienne.
Coronaviridae :
― Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).
2° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes hautement pathogènes mentionnés au 1° de la présente annexe, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique supérieur ou équivalent à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.
3° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes mentionnés au 1° de l'annexe II, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique strictement supérieur à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.