Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2010
Art. 1