Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/05/2012 au 01/09/2017 (Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom SudParis)

Les modalités d'élection des représentants du personnel et des élèves au conseil d'école sont fixées par le règlement intérieur de l'école.