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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Données brutes

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8

- Arrêté du 12 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 5