Articles

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 2012 pris pour l'application des articles 5, 6 et 8 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011 relatif à l'information sur la quantité de dioxyde de carbone émise à l'occasion d'une prestation de transport)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 2012 pris pour l'application des articles 5, 6 et 8 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011 relatif à l'information sur la quantité de dioxyde de carbone émise à l'occasion d'une prestation de transport)

VALEURS DES FACTEURS D'ÉMISSION DES SOURCES D'ÉNERGIE UTILISÉES PAR LES MODES DE TRANSPORT

(Article 5 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011)

(En kilogramme de dioxyde de carbone par unité de mesure
de la quantité de source d'énergie)


NATURE
de la source d'énergie

TYPE DÉTAILLÉ
de la source d'énergie

UNITÉ DE MESURE
de la quantité de source d'énergie

FACTEUR D'ÉMISSION

Phase amont

Phase
de fonctionnement

Total

Electricité

Consommée en France métropolitaine (hors Corse)

Kilowatt-heure

0,053

0,000

0,053

Consommée en Corse

Kilowatt-heure

0,583

0,000

0,583

Consommée en Guadeloupe

Kilowatt-heure

0,688

0,000

0,688

Consommée en Guyane

Kilowatt-heure

0,350

0,000

0,350

Consommée en Martinique

Kilowatt-heure

0,825

0,000

0,825

Consommée à Mayotte

Kilowatt-heure

0,765

0,000

0,765

Consommée à La Réunion

Kilowatt-heure

0,764

0,000

0,764

Consommée en Europe (hors France)

Kilowatt-heure

0,420

0,000

0,420

Carburant aéronautique

Carburéacteur large coupe (jet B)

Litre

0,488

2,480

2,968

Essence aviation (AvGas)

Litre

0,488

2,480

2,968

Kérosène (Jet A1 ou Jet A)

Litre

0,480

2,520

3,000

Essence automobile

Essence à la pompe (SP 95-SP 98)

Litre

0,47

2,24

2,71

E 10

Litre

0,49

2,18

2,67

E 85

Litre

0,87

0,36

1,23

Fioul

Light fuel oil ISO 8217 Classes RMA à RMD

Kilogramme

0,61

3,15

3,76

Heavy fuel oil ISO 8217 Classes RME à RMK

Kilogramme

0,46

3,12

3,58

Gazole

Gazole routier à la pompe

Litre

0,58

2,49

3,07

Gazole non routier à la pompe

Litre

0,58

2,49

3,07


Kilogramme

0,68

2,95

3,63

B 30

Litre

0,79

1,86

2,65

Marine diesel oil ISO 8217 Classes DMX à DMB

Kilogramme

0,61

3,15

3,76

Gaz de pétrole liquéfié (GPL)

GPL pour véhicule routier

Litre

0,19

1,58

1,77

Butane maritime

Kilogramme

0,35

2,92

3,27

Propane maritime

Kilogramme

0,35

2,94

3,29

Gaz naturel

Gaz naturel comprimé pour véhicule routier (GNV)

Litre

0,32

1,81

2,13

Gaz naturel liquéfié maritime (GNL)

Kilogramme

0,52

2,77

3,29