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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe III-16 a (art. A322-82), Art. Annexe III-16 b (art. A322-82)