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Article 56 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 mars 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2221 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine animale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 56 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 mars 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2221 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine animale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

I. ― Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de 24 heures.

Débit
 Journellement ou lorsque le débit est supérieur à 200 m³/j en continu
Température
 Journellement ou lorsque le débit est supérieur à 200 m³/j en continu
pH
 Journellement ou lorsque le débit est supérieur à 200 m³/j en continu
DCO (sur effluent non décanté)

 Semestrielle pour les effluents raccordés
Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel
Matières en suspension totales

 Semestrielle pour les effluents raccordés
Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel
DBO5 (*) (sur effluent non décanté)

 Semestrielle pour les effluents raccordés
Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel
Azote global

 Semestrielle pour les effluents raccordés
Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel
Phosphore total

Semestrielle pour les effluents raccordés
Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel
SEH (en cas de rejets susceptibles de contenir de la graisse)

 Annuelle pour les effluents raccordés
Trimestrielle pour les rejets dans le milieu naturel
Chlorures (en cas de traitement ou de conservation par mise en œuvre de sel)

 Annuelle pour les effluents raccordés
Trimestrielle pour les rejets dans le milieu naturel

(*) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration sur lequel le rejet est raccordé.


Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces produits par l'installation.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Les résultats de ces mesures sont portés sur un registre éventuellement informatisé et conservés dans le dossier de l'installation pendant cinq années. Les résultats des mesures sont transmis trimestriellement à l'inspection des installations classées.
Pour les effluents raccordés, les résultats des mesures réalisées à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration collective sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.