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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2012 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2011)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2012 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2011)


Le rendement des vignobles produisant des vins à appellation d'origine contrôlée est modifié pour la récolte 2011 en application de l'article D. 645-7-II conformément au tableau figurant en annexe I du présent arrêté.