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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mars 2012 relatif à l'identification des conducteurs de véhicules motorisés circulant sur un parcours de liaison dans le cadre d'une manifestation sportive)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mars 2012 relatif à l'identification des conducteurs de véhicules motorisés circulant sur un parcours de liaison dans le cadre d'une manifestation sportive)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A331-18