Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2005 relatif aux programmes des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2005 relatif aux programmes des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale)


Les dispositions relatives aux classes terminales de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire-géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 octobre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe