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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juin 2007
Art. 2