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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mai 2006 relatif aux conditions d'attribution d'une note de vie scolaire)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mai 2006 relatif aux conditions d'attribution d'une note de vie scolaire)


La note de vie scolaire est attribuée trimestriellement et portée au bulletin de chaque élève.
Elle est établie en tenant compte de l'évolution de l'élève dans chacun des domaines mentionnés à l'article 1er.