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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté 28 avril 2005

article annexe