Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2012 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive du cycle terminal de la série S « écologie, agronomie et territoires » du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2012 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive du cycle terminal de la série S « écologie, agronomie et territoires » du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Le jury certificatif pour le contrôle en cours de formation de l'enseignement facultatif est composé de deux enseignants impliqués dans la formation dont l'un au moins est un enseignant d'EPS.