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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)

Le comité de l'enseignement de Télécom Bretagne comprend vingt-quatre membres :

1. Un membre de droit :

Le directeur de l'école, président.

2. Dix membres nommés, dont :

Cinq représentants de la direction et des services d'enseignement de l'école, désignés par le directeur de l'école ;

Trois personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école ;

Deux représentants des anciens élèves, désignés par le président du conseil d'école sur proposition du président de l'association des anciens élèves.

3. Quatorze membres élus, dont :

Sept représentants des personnels, dont :

-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

-deux représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

-deux représentants des chargés d'enseignement et chargés d'enseignement-recherche ;

-un représentant des autres personnels.

Sept représentants des élèves, dont :

-un représentant des élèves ingénieurs de première année ;

-deux représentants des élèves ingénieurs de deuxième année ;

-deux représentants des élèves ingénieurs de troisième année ;

-un représentant des élèves des filières promotionnelles ;

-un représentant des élèves en mastère.

Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de l'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'école.

A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Mines-Télécom.