Article Annexe IId AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/08/2009 (Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « électrotechnique énergie équipements communicants » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

Tableau de dispense des enseignements généraux

(conformément à l'article 6 du présent arrêté)