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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et dotés de l'autonomie financière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et dotés de l'autonomie financière)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2011
Art. 2