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Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)


Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II (b) du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II (c) du présent arrêté.