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Article 1-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juin 2011 relatif aux modalités de calcul de l'indemnité mentionnée à l'article L. 632-6 du code de l'éducation)

Article 1-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juin 2011 relatif aux modalités de calcul de l'indemnité mentionnée à l'article L. 632-6 du code de l'éducation)

Pour les médecins, l'indemnité est calculée de manière dégressive, en fonction de la durée d'engagement et du temps d'exercice écoulé à la date à laquelle le bénéficiaire se dégage du contrat, selon les dispositions fixées en annexe du présent arrêté.