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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2012 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2004 fixant les listes de dispositifs médicaux in vitro mentionnées à l'article R. 5221-6 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2012 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2004 fixant les listes de dispositifs médicaux in vitro mentionnées à l'article R. 5221-6 du code de la santé publique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2004
Art. 1