CATÉGORIES
de militaires

ARMÉE
de terre

MARINE

ARMÉE
de l'air

GENDARMERIE

ARMEMENT

SERVICE
de santé des
armées

SERVICE
des
essences
des armées

TOTAUX

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Officiers supérieurs

2

6

1

3

1

3

1

3

1

5

1

5

7

25

Officiers subalternes

3

9

2

6

2

6

2

6

1

5

1

5

1

5

12

42

Sous-officiers ou officiers mariniers supérieurs et gradés de la gendarmerie

5

15

3

9

3

9

8

24

19

57

MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers

1

5

1

5

Sous-officiers et officiers mariniers subalternes et gendarmes

5

20

4

12

4

12

8

24

21

68

Militaires du rang et équipages de la flotte

12

48

2

6

4

12

1

5

19

71

Totaux

27

98

12

36

14

42

19

57

2

10

3

15

2

10

79

268

Retraités militaires

6

6

Total global

85

274

CATÉGORIES de militaires

ARMÉE
de terre

MARINE

ARMÉE
de l'air

GENDARMERIE

ARMEMENT

SERVICE
de santé des
armées

SERVICE
des
essences des
armées

TOTAUX

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Tit.

Sup.

Officiers supérieurs

1

3

1

3

1

3

3

9

Officiers subalternes

2

6

1

3

1

3

1

3

1

5

1

5

1

5

8

30

Sous-officiers ou officiers mariniers supérieurs et gradés de la gendarmerie

3 (a)

9

2

6

1

3

4

12

10

30

MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers

Sous-officiers et officiers mariniers subalternes et gendarmes

3 (b)

12

2

6

2

6

4

12

11

36

Militaires du rang et équipages de la flotte

6

24

1

3

2

6

9

33

Totaux

15 (c)

54

6

18

7

21

10

30

1

5

1

5

1

5

41

138

Retraités militaires

3

3

Total global

44

141

(a) A titre transitoire et jusqu'au renouvellement du groupe B du CSFM en 2014, le nombre de titulaires représentant la catégorie sous-officiers supérieurs de l'armée de terre au sein du groupe A du CSFM sera de 2 au lieu de 3. Le troisième élu sera suppléant jusqu'à cette date.

(b) A titre transitoire et jusqu'au renouvellement du groupe B du CSFM en 2014, le nombre de titulaires représentant la catégorie sous-officiers subalternes de l'armée de terre au sein du groupe A du CSFM sera de 1 au lieu de 3. Les deuxième et troisième élus seront suppléants jusqu'à cette date.

(c) A titre transitoire et jusqu'au renouvellement du groupe B du CSFM en 2014, le nombre total de titulaires représentant l'armée de terre au sein du groupe A du CSFM sera de 12 au lieu de 15.