Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2012 portant abrogation de l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et de l'arrêté du 6 février 1991 portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2012 portant abrogation de l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et de l'arrêté du 6 février 1991 portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
L'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est abrogé, à compter du 1er septembre 2012.