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Article L741-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)

Article L741-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)


L'organisation des secours revêtant une ampleur ou une nature particulière fait l'objet, dans chaque département, dans chaque zone de défense et de sécurité et en mer, d'un plan dénommé plan Orsec.