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Article 6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes)

Article 6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes)

Les manifestations aériennes faisant intervenir uniquement des aéromodèles ne sont soumises qu'aux dispositions spécifiques du titre IV.