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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion des organisations »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion des organisations »)

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " comptabilité et gestion des organisations " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.