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Article A212-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

Article A212-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

Un jury, constitué conformément à l'article R. 212-29, est désigné pour chaque spécialité mise en œuvre.

Ce jury :

1° Vérifie que les processus d'évaluation certificative, conformes aux référentiels professionnel et de certification du diplôme considéré, et leur mise en œuvre validés par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale sont respectés ;

2° Peut organiser une ou des commissions et faire appel à des experts choisis au sein d'une liste établie par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ;

3° Valide les certifications conduites :

― soit par les commissions, instituées en tant que de besoin ;

― soit par les experts dont il est fait mention ci-dessus ;

― soit par l'organisme de formation, quand les modalités de certification lui sont déléguées.