Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur ») et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A)
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.